Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANE CLIMATE CHANGER
Trane U.S. Inc., société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1360316
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque TRANE CLIMATE CHANGER

Déposée le 24 juin 1986 par la société Trane U.S. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANE CLIMATE CHANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Trane U.S. Inc domicilié(e) One Centennial Ave., 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TRANE CLIMATE CHANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANE CLIMATE CHANGER arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

Trane U.S. Inc a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTREAM , 3-D , UNITRANE , CLIM'FINANCEMENT , TRANE , TRACE , VARITRANE , " Votre confort toutes saisons " , " Le confort toutes saisons " , (Marque figurative)


Trane U.S. Inc., société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Ave., 08855 PISCATAWAY, Etat du New Jersey - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation n°2069246 - Publication au BOPI 1996-27

Inscription - Gage constitué n°33063 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°174804 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 22 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174776 - Publication au BOPI 1994-07-22

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315849 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619046 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-25

Ensemble de chauffage, de ventilation de refroidissement.